les 80 ans de la sécurité sociale
25/09/2025 00:00:00 -
La Sécurité sociale, qui va fêter ses 80 ans, s’invite dans les discussions entre le Premier minist...... La Sécurité sociale, qui va fêter ses 80 ans, s’invite dans les discussions entre le Premier ministre et les partenaires sociaux. Quelle doit être la part du travail dans le financement
01/04/2020 00:30:00 -
Fontenay-le-Fleury (Yvelines). Rencontrer un public invisible, qui a échappé à tous les radars, et l...... du bailleur, était née. Elle se concrétise pour une première phase expérimentale de trois ans en 2016 grâce à un appel à projets de l’Union sociale pour l’habitat (USH). « Nous avons construit le modèle
02/10/2019 00:30:00 -
La mauvaise qualité de l’air intérieur de nombreux locaux peut occasionner des problèmes de santé. U...... établir la future règlementation, qui s’imposera à tous les établissements recevant du public à partir du 1er janvier 2023. Logements, lieux de travail, transports… Nous passons entre 80 et 90
30/12/2015 00:00:00 -
La conservation de médicaments dans les établissements sans pharmacie à usage intérieur (PUI) est so...... structures médico-sociales (services d’éducation et de soins à domicile – Sesad, établissements médico-éducatifs – EME, maisons d’accueil spécialisées – MAS…), qui a travaillé de façon transversale il y a
27/09/2018 09:30:54 -
L’autorisation seule n’est autre que l’autorisation de développer une activité sous forme d’établiss...... régionale de la santé (ARS), seul ou conjointement avec le président du conseil départemental, autorisation de dispenser des prestations prises en charge par l’État ou les organismes de Sécurité sociale (Code
28/10/2025 23:00:00 -
Le climat politique et social instable n’est pas favorable au secteur social et médico-social. Face ...... trop souvent au « coût » de nos activités. Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) devra donc inclure de nouvelles recettes pour continuer à investir dans le secteur, notamment
30/11/2007 00:00:00 -
Satisfaisant côté handicap, plutôt décevant pour le secteur gérontologique: le projet de loi de fina......Satisfaisant côté handicap, plutôt décevant pour le secteur gérontologique: le projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2008 devait être examiné fin octobre. Réactions en demi-teinte
08/05/2019 00:00:00 -
Fruit d’une large concertation, le rapport de Dominique Libault, président du Haut-conseil au financ...... démocratique approfondi. Il est ainsi proposé d’intégrer ce risque dans le champ des lois de financement de la Sécurité sociale. […] Cette ambition présente un coût. Mais elle constitue également
21/02/2018 00:00:00 -
Après l’exposé des règles de mise en place et des attributions du comité social et économique (CSE) ......Après l’exposé des règles de mise en place et des attributions du comité social et économique (CSE) dans le précédent numéro, place à ses modalités de fonctionnement et aux moyens alloués à
13/10/2022 00:00:00 -
Le gouvernement a précisé le 11 octobre les contours de la nouvelle Stratégie Autisme 2023-2027, an......[s]. Pour rappel, le projet de loi de financement pour la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2023 prévoit une enveloppe de 80 millions d'euros pour l’ouverture des plateformes de coordination et d’orientation destinées
29/10/2024 23:00:00 -
La branche Autonomie doit jouer tout son rôle pour préserver les structures des désaccords entre fin...... pas être. Étendu en octobre, l’accord de méthode a officialisé les négociations sur la CCUE, deux ans après leur lancement. Comment qualifiez-vous le dialogue social dans la Bass
05/03/2025 00:00:00 -
Paris (Île-de-France). Depuis 2023, cinq associations proposent à des personnes exilées un programme...... ; - File active de 110 personnes exilées ; - Profil des participants : 34 % de femmes, 80 % ont entre 20 et 40 ans, 46 % de réfugiés , 40 % de demandeurs d’asile et 11 % de sans-papiers ; - Budget : 37 000
05/12/2012 00:00:00 -
Un état des lieux du financement de la protection sociale vient d’être dressé par le Haut Conseil ép......, les régimes d’assurances sociales obligatoires continuant à supporter, comme il y a vingt ans, plus de 80 % du montant total des prestations. Les régimes de la mutualité et de la prévoyance en assument
04/11/2014 23:00:00 -
À l’heure où le débat se focalise sur la fraude aux prestations, l’Observatoire des non-recours aux ...... pas l’ACS. Les pouvoirs publics ont-ils pris conscience du phénomène ? H. R. La branche famille de la Sécurité sociale a été l’une des premières à s’y intéresser, dès les années 1980, parce qu’elle gérait
08/05/2024 00:00:00 -
Montreuil (Seine-Saint-Denis). Détecter plus tôt les troubles de la consommation d’alcool, aller ver...... expérimentation de trois ans ? Inscrire le dispositif dans la liste des soins remboursables par la Sécurité sociale, via l’article 51 [2]. « On considère que c’est un soin nouveau, sans équivalent », avance Denis
17/10/2024 00:00:00 -
Pour stopper la croissance exponentielle de l’accueil des ressortissants français handicapés en Belg...... en situation de handicap accueillis en Belgique en 2022. Un nombre qui équivaut à l’offre de la région Centre-Val de Loire et qui, surtout, a sextuplé en seulement vingt ans. « Ce mouvement d’ampleur s’explique
29/04/2024 12:00:00 -
« L’État répond systématiquement présent, à travers des évolutions durables ou un soutien financier ...... % des professionnels du secteur qui y sont favorables. Cette fusion se fera à travers la branche Autonomie de la Sécurité sociale et je suis convaincue que les départements ont un rôle majeur à jouer pour accompagner
15/03/2023 00:00:00 -
Le plan visant à déployer le dossier usager informatisé dans les établissements et services sociaux ...... ambitieux pour les pouvoirs publics comme pour les structures qui doivent s’organiser pour porter ce projet dans la durée. « On demande au secteur social et médico-social de faire en cinq ans ce qui a pris
31/05/2023 00:00:00 -
En perte de vitesse depuis plusieurs années, les contrôles et inspections des établissements et serv...... de financement de la Sécurité sociale pour 2023 a notamment élargi le périmètre d’action des autorités. Au-delà des établissements et services, les personnes morales exerçant un contrôle sur un ESSMS peuvent ainsi
04/10/2023 00:00:00 -
Il n’est pas facile de changer les habitudes dans un secteur marqué par des équipes débordées et les...... des ressources non-renouvelables, la pollution des sols ou des eaux. Un constat qui a motivé la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie, avec l’École nationale supérieure de Sécurité sociale et l’appui